Administration centrale (51)

Répertoire d’archives détaillé : ministère agriculture : pêches maritimes et aquaculture (1954-2012)

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : législation de la pêche (1832-1934)

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pêches, ostréiculture (1871-1975)

Versement d’archives aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance et au contrôle des pêches, 1946-2008

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords de pêche bilatéraux et multilatéraux conclus par la France ou par l’Union européenne, 1963-2006

Fonds d’archives conservé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à l’aquaculture, 1980-1982

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux et affaires diverses concernant des concessions d’établissements de pêche maritime, 1939-1971

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers du directeur des pêches maritimes et de l’aquaculture, 1974-1999

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des terres australes et antarctiques, infractions à la police des pêches, 1969-1976

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : entreprises de pêche, 1964-1972

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de M. Boulard, adjoint au secrétaire général de la marine marchande pour les pêches, 1969-1978

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international sur la pêche maritime, 1953-1980

Versement aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes : international, gestion des ressources, 1948-2006

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : élaboration du droit de la mer (pêche), 1945-1989

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche industrielle, 1945-1984

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation, police et contrôle des pêches, 1960-1978

Fonds d’archives versé aux Archives nationale

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche dans le golfe de Gascogne et la Bidassoa, instances internationales, 1930-1975

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation internationale de la pêche maritime, 1952-1978

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des pêches maritimes, 1844-1977

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales et de la réglementation des pêches maritimes, 1953-1973

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation du domaine public maritime concernant la pêche, 1906-1976

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales et réglementation des pêches, 1976-1982

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Centre national pour l’exploitation des océans , 1961-1984

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : IFREMER : Fonds du Département des ressources aquacoles, 1976-2005

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : subventions diverses à la pêche artisanale et à la pêche industrielle, 1970-1979

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détailé : protection et gestion des ressources halieutiques, relations internationales, 1984-1995

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Etudes concernant l’océanographie, l’aquaculture et les pêches maritimes, 1967-2002

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Réglementation relative à la qualité des eaux (conchyliculture). 1935-1991

Fonds d’archives de la direction des pêches maritimes et aquaculture versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : cultures marines et pêche, 1927-1981

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : développement des cultures marines, 1969-1992

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation, 1899-1982

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : développement des pêches maritimes, 1908-1990

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : aquaculture et économie des pêches, 1963-2012

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : conchyliculture, aquaculture, pollution, 1908-1981

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : pêches martimes : affaires communautaires, 1958-1973

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillés : conventions internationales concernant la pêche maritime, 1940-1958

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : conventions internationales sur la pêche maritime, 1894-1976

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : pêches maritimes et cultures marines : études et statistiques, 1938-1976

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : pêches maritimes et cultures marines : statistiques, études, 1949-1976

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Conservation et gestion des ressources halieutiques, 1927-2012

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : pêches maritimes, réglementation, protection des ressources, droit international, 1849-1990

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique 1970-2005

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : pêches, recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée, 1924-1974

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : CNEXO, IFREMER, 1959-2014

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : indemnisation des pêcheurs suite aux naufrages de l’Amoco-Cadiz et du Tanio, 1978-1982

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Institut scientifique et technique des pèches maritimes, 1920-1982

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Outre-mer : pêche, agriculture, 1949-1990,

Fonds d’archives du ministère de l’Outre-mer versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Institut scientifique et technique des pèches maritimes, 1920-1985

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : contrôle sanitaire des établissements et des coquillages, 1908-1972

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Statistiques et monographies des pêches maritimes et de l’aquaculture, 1876-2000

Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : pêche et pisciculture, 1866-1971

Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales