Répertoire d’archives détaillé : Réglementation relative à la qualité des eaux (conchyliculture). 1935-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Répertoire 20090211

Ministère : agriculture et pêche
Direction : pêches maritimes et aquaculture
Sous-direction : aquaculture
Bureau : conchyliculture

Sommaire
Réglementation relative à la qualité des eaux. 1935-1991
Art 1 Conventions internationales de protection des eaux. [1970]-1991
Art 2-3 Réglementation nationale. 1975-1991
Art 3 (suite) Instauration de périmètres de protection autour des zones conchylicoles. 1935-1984
Réglementation et contrôle sanitaires des coquillages. 1962-1994
Art 4 Réglementation sanitaire. 1977-1991
Art 4 (suite)-5 Réforme du contrôle sanitaire et technique des coquillages. 1984-1990
Art 5 (suite)-6 Régime des importations de coquillages. 1962-1994
Art 7 Régime des exportations de coquillages. 1970-1993
Protection du littoral et des milieux aquatiques. 1968-2004
Art 7 (suite)-10 Réglementation relative à l’urbanisme et l’aménagement du littoral. 1974-1994
Art 10 (suite)-18 Agrément des contrats de rivière et contrats de baie. 1990-2004
Art 18 (suite)-19 Concessions de cultures marines sur le domaine public maritime. 1968-1995
Art 19 (suite) Délimitation du périmètre de rivage. 1973-1979
Gestion des crises sanitaires et environnementales. 1976-1994
Art 19 (suite)-20 Eaux résiduaires dans les zones de cultures conchylicoles. 1977-1987
Art 20 (suite)-21 Parasitose de Bonamia ostreae sur les huîtres plates élevées en Bretagne. 1981-1988
Art 22-23 Pollution de l’estuaire de la Seine. 1976-1994
Aides au développement des cultures marines. 1966-2003
Art 23 (suite)-28 Culture des coquillages. 1966-2003
Art 28 (suite) Culture des algues. 1989-1991
Organisation économique et professionnelle de la conchyliculture. 1921-1990
Art 29 Réglementation de la vente des coquillages. 1921-1989
Art 30 Organisation de la profession conchylicole. 1973-1990

Communicabilité : libre sauf 20090211/1, 4 : 25 ans ; 20090211/5-6, 18-19, 23, 28 : 75 ans
Métrage linéaire : 3 ml
Nombre d’articles : 30
Support : plan,photo tirage couleur
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)