Répertoire détaillé d’archives : fonctionnement de la mission des études et de la recherche en environnement, 1973-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20130510

Ministère  : environnement
Direction : Service de la recherche, des études et du traitement de l’information sur l’environnement
Mission des études et de la recherche en environnement

Sommaire
Fonctionnement de la mission des études et de la recherche en Environnement
Art 1-13 : Prospective, rencontres et conférences internationales, évaluation de l’action environnementale, 1973-1993
Art 17-22 : politiques européennes, 1981-1992
Art 23-33 : Moyens et impacts économiques d’une politique de l’environnement
Art 34-39 : Pollution atmosphérique et changement climatique par effet de serre, 1976-1992
Art 40-45 : Energie et traitement des ressources naturelles, 1975-1991
Art 46-58 : Impact des activités humaines, 1978-1993
Art 59-74 : Politiques de l’espace pour l’environnement et la qualité de la vie, 1976-1993

nombre d’articles : 74 (15 dimabs)
métrage linéaire  : 7,40
communicabilité  : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)