Partenaires

Dans ses relations avec le service des archives du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer, l’AHPNE tire parti de l’expérience de ce service dans la gestion des archives publiques environnementales produites par l’administration centrale, par les directions (...)

Le comité a été initialement créé en 1995, auprès des ministères chargés de l’Équipement, des transports et du logement. En 2008, le comité a été conduit à élargir son champ d’intervention d’origine pour aborder des questions relevant du périmètre de compétence du nouveau ministère de l’Écologie, de l’Énergie, (...)

Fondée à Strasbourg en 1974 à l’initiative d’un groupe de juristes de divers horizons réunis par la volonté de mieux connaître le droit de l’environnement et de contribuer à son développement et à son rayonnement, la Société Française pour le Droit de l’Environnement, regroupe la communauté des juristes de (...)