Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (pdf, 61Ko)
Versement 4395W
Préfecture de la Charente-Maritime
Direction de la coordination et de l’action territoriale
Sommaire
Art 1-28 : Installations classées pur l’environnement (ICPE) :
classement par no de dossier
Importance matérielle : 28 boîtes
Métrage linéaire : 4 ml
Années extrêmes : 2000
Modalités d’accès : Fixées selon les lois et règlements en vigueur
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime (coordonnées)
Répertoire détaillé
