Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (pdf, 61Ko)
Versement 2423W
Préfecture de la Charente-Maritime
Service de l’environnement
Sommaire
Art 1-6 : Installations classées : enquêtes publiques, rapports, plans
classement par no de dossier
Importance matérielle : 6 boîtes
Métrage linéaire : 0,60 ml
Années extrêmes : 1957-2001
Modalités d’accès : Fixées selon les lois et règlements en vigueur
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime (coordonnées)
Répertoire détaillé
