Répertoire d’archives numériques : entretien de Jean-Pierre Raffin, président d’honneur de France nature environnement, 2016

Répertoire d’archives (format pdf - 81.3 ko - 15/09/2021)

Référence
20190492
Niveau de description
Fonds
Intitulé
Fonds numérique : entretien de Jean-Pierre Raffin, président d’honneur de France nature environnement
Dates extrêmes
26 septembre 2016 – 16 novembre 2016
Noms des principaux producteurs
Ministère de Transition écologique et solidaire, Comité d’histoire
Importance matérielle
26,4 Mo
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-7. Voir contrat de confidentialité
Conditions de réutilisation
Non librement réutilisable.
Sources complémentaires
217AS :Activités de France nature environnement (1941-2003)
Modalités d’entrée
Versement
Évaluation, tris et éliminations
Conformément à la politique d’archivage du ministère de la Transition écologique et solidaire, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.
Mode de classement
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de la Transition écologique et solidaire.
Accroissement
Fonds non clos
Présentation du contenu
Ce fonds comporte, en format numérique , l’entretien sonore, la transcription écrite de l’entretien et le contrat de condition de communicabilité