Répertoire d’archives méthodique : Préfecture de la Haute-Vienne : exploitation de la forêt, 1808-1948

Série Q ; 2 O ; P

Préfecture de la Haute-Vienne :

Sommaire
Exploitation de la forêt
Q 50 : Fonds de la direction départementale des domaines Vente du sol et de la superficie des bois appartenant à la caisse d’amortissement de l’arrondissement communal de Bellac (copie). Adjudications des 19, 20 et 21 août 1822 : forêt des Chailloux (commune de Bellac) ; forêt de la Tourette (commune de Blond) ; forêt des Coutumes (communes de Saint-Bonnet et de Bussière-Poitevine) ; forêt de Rancon (commune de Rancon) ; bois de la communauté des prêtres (commune de Bellac). Placard, imp. Barbou, Limoges, 1822.
1922
2 O 28 : Dossiers de biens communaux. Forêt de Lignac. Jouissance, exploitation, alimentation par les communes de Glanges, Jabreilles-les-Bordes et la Jonchère-Saint-Maurice
1920-1948
2 O 322 : Dossiers de biens communaux. Les Billanges. Forêt sectionnale du bourg, affouage (1909-1910), partage d’un bois communal indivis entre plusieurs communes (1817)
1817-1910
2 O 394 : Dossiers de biens communaux. Bosmie. Aliénation d’arbres dans les communes du gué, de Charroux et Viblac
1876
2 O 705 : Dossiers de biens communaux. Châteauneuf-la-Forêt. Forêt communale
1832-1944
2 O 1518  : Dossiers de biens communaux. Limoges. Forêt de Beauvais.
1924-1925
2 O 1531 : Dossiers de biens communaux. Limoges. Arrêtés de police municipale concernant les arbres
1826-1866
2 O 2089 : Dossiers de biens communaux. Peyrat-le-Château. Forêts communales
1867-1937
2 O 3280  : Dossiers de biens communaux. Sussac. Forêt sectionnale
1890-1934
P 528-531 : Dossiers de biens communaux. Eaux et forêts : soumissions au régime forestier. Aménagement, aliénation, délimitations, vente de coupes de bois, affaires diverses.
1808-1881

Métrage linéaire : 3,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne