Répertoire d’archives détaillé : sûreté nucléaire et radioprotection, 1969-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150632/1-20150632/228
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Sûreté nucléaire et radioprotection
Dates extrêmes
1969-2012
Noms des principaux producteurs
Service des risques technologiques
Importance matérielle
22,8 ml ( 76 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150632/1-20150632/11
1969-2010
Élaboration de la réglementation
20150632/12-20150632/200
1969-2012
Sûreté nucléaire
20150632/201-20150632/228
1998-2012
Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)