Répertoire d’archives détaillé : santé des forêts, 1984-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20200002

Ministère : Agriculture
Direction  : Forêts

Sommaire
Art 1-13 : Chrono courrier, 1984-1996
Art 14-19 : Protection des forêts contre la pollution atmosphérique, 1987-1994
Art 20-30 : Action communautaire pour la protection des forêts contre la pollution atmosphérique, 1987-1999
Art 31-35 : Dispositifs nationaux de protection de l’espace forestier français, 1988-2000
Art 36-40 : Organisation de manifestations internationales, 1989-1991
Art 41 : Réseau de surveillance de dépérissement des forêts, dit « réseau bleu », 1990-1994

Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès : Librement communicable selon l’article L. 213-1 du code du patrimoine. L’article 20200002/35 est soumis à un délai de communicabilité de 25 ans à compter du document le plus récent dans le dossier parce qu’il porte atteinte au secret des délibérations du gouvernement. Les articles 20200002/24 et 20200002/36 sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à compter du document le plus récent présent dans le dossier soit parce qu’ils portent atteinte à la vie privée soit parce qu’ils portent atteinte à la conduite de la politique extérieure (art. L. 213-2 du code du patrimoine)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)