Répertoire détaillé Archives nationales
Versement 20190327
Ministère : Outre mer
Délégation générale à l’Outre-mer
Sommaire :
Cotes : 20190278/1-20190278/17
1994-2009
Cadre réglementaire relatif à la protection de l’environnement
Cotes : 20190327/10-20190327/12
2001-2010
Suivi du développement et de l’évolution statutaire des territoires
Cotes : 20190327/14-20190327/16
2007-2011
Coopération internationale et interrégionale sur l’environnement
Cotes : 20190327/17-20190327/29
2005-2011
Protection de l’environnement maritime
Cotes : 20190327/30-20190327/34
2002-2011
Parcs nationaux
Cotes : 20190327/35-20190327/38
1987-2011
Réserves naturelles et sites protégés
Cotes : 20190327/39-20190327/48
2003-2011
Biodiversité
Cotes : 20190327/49
2005-2008
Changements climatiques
Cotes : 20190327/50-20190327/56
1994-2007
Suivi des enjeux locaux de protection de l’environnement
Importance matérielle et support
7 mètres linéaires
Conditions d’accès
Librement communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation
Archives nationales