Répertoire d’archives détaillé : hydraulique agricole et grands ouvrages, 1845-2002

Précedent Suivant

Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20110241

Ministère : Agriculture
Direction : Aménagement
Service : Hydraulique

Sommaire
Art 1-4 : Organisation administrative, 1909-1989
Art 5-10 : Organes consultatifs et associations, 1958-1989
Art 11-17 : Législation et réglementation, 1845-1987
Art 18-37 : Affaires juridiques, 1912-2002
Art 38-31 : Activités scientifiques, 1955-1994

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 31
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales