Répertoire d’archives détaillé : fonctionnement de l’ADEME Limousin, 1985-2004

Référence
2382W1-2382W21
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - délégation Limousin
1985-2004
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - délégation Limousin
Importance matérielle
2,10 mètres linéaires (21 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de la Haute-Vienne
Localisation physique
Limoges
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d’entrée
versement en 2015
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-21 : contrats soldés, Fonds régional pour la maîtrise de l’énergie, études énergie, études air, études déchets
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers sur le Fonds régional pour la maîtrise de l’énergie, les études énergie, études air, études déchets.