Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agriculture et ressources naturelles, 1982-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150412

Ministère  : Agriculture
Service  : Hydraulique
Sous-direction : Aménagement des eaux

Sommaire
Archives du bureau des sols et des systèmes agraires (1982-1987), du bureau des dols et du bureau de l’agriculture et des ressources naturelles (1987-193), du bureau de l’agronomie, des ressources naturelles et des sols (1994-1995)
Art 1-22 : Relance agronomique, 1982-1991.
Art 23-25  : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates et les phosphates et les produits phytosanitaires provenant des activités agricoles (CORPEN), 1984-1994
Art 26  : Conseil supérieur de la météorologie, 1992-1995

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 1,70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales