Répertoire d’archives détaillé : Syndicat de défense contre la pollution atmosphérique autour de la zone portuaire de Caen, 1957-1994

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Cote 1J/409

Syndicat de défense contre la pollution atmosphérique autour de la zone portuaire de Caen

Modalités d’entrées
Don n°2019-5731

Présentation du contenu
Statuts, correspondance, communiqués de presse, journal de bord, rapports, procès verbal de constat, photographies, assignation à comparaître, jugements et pièces annexes, coupures de presse.
1957-1994

Métrage linéaire : 0,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados