Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des Deux-Sèvres : études publiques sur l’environnement, an VIII-1940

Répertoire détaillé Site Internet Archives départementales des Deux-Sèvres

Versement 1 N 1-335

Conseil général des Deux-Sèvres

Sommaire
1 N 1-335 : Fonds constitué principalement de documents concernant le fonctionnement du Conseil
général et de la Commission départementale, comprenant les délibérations, rapports du préfet et des
services départementaux, correspondances administratives et documents préparatoires aux sessions (an VIII-1940).
Les délibérations du Conseil général et les rapports du préfet et des services départementaux
constituent une source essentielle pour l’étude des politiques publiques ayant façonné l’environnement
des Deux-Sèvres, notamment en matière d’aménagement du territoire, d’hydraulique, de voirie,
d’agriculture, de gestion des ressources naturelles et de salubrité publique du début du XIXe siècle jusqu’à la Seconde Guerre mondiale.

Métrage linéaire : 8.20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine, art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres