Répertoire d’archives détaillé : Protection du Littoral et des milieux marins, 1978-2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150741/1-20150741/109
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Protection du littoral et des milieux marins
Dates extrêmes
1978-2013
Noms des principaux producteurs
Direction de la nature et des paysages
Importance matérielle
10,2 (34 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Présentation du contenu
Sommaire
20150741/1-20150741/32 : Protection des espaces littoraux et marins, 1978-2011
20150741/33-20150741/72 : Protection des espèces, 1993-2008
20150741/73-20150741/90 : Gestion du patrimoine immobilier du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL). 1979-2008
20150741/91-20150741/99 : Négociation de la Planification spatiale maritime (PSM). 2004-2013
20150741/100 : Grenelle de la mer, « La délicate rencontre de la terre et de la mer  », 2009-2010
20150741/101-20150741/103 : Politique maritime intégrée (PMI). 2005-2011
20150741/104-20150741/105 : Gestion du domaine public maritime et du littoral. 2004-2009
20150741/106-20150741/109 : Projet de rétablissement du caractère maritime du port du Mont-Saint-Michel (Manche). 1991-1999
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement