Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Rhône : commissions des sites et monuments naturels, 1906-1945

Série 4 T

Préfecture du Rhône :

Sommaire
4 T 18  : Commission départementale des monuments naturels et des sites du Rhône. Section permanente de la commission : procès-verbaux des réunions (1906-1939)
4 T 19 à 22 : Commission départementale des monuments naturels et des sites du Rhône. Composition et travaux de la commission (1906-1939)
4 T 23  : Commission départementale des monuments naturels et des sites du Rhône. Travaux de la section permanente (1922-1945)
4 T 24 et 25 : Sites et monuments naturels classés. Dossiers de classement, plans, photographies, notification aux propriétaires (classement par ordre alphabétique des communes ; la date correspond à l’arrêté de classement ou d’inscription à l’Inventaire supplémentaire) (1912-1939).

Métrage linéaire : 0,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône