Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Morbihan : installations classées, 1979-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 1405 W

Préfecture du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux établissements classés.
1979-1993

métrage linéaire : 93,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 39 ans

Loi relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Voir la frise historique





Rechercher