Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>Risques industriels (1369)
>Bretagne (31)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Morbihan
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)
Versement 2216W
Préfecture du Morbihan
Sommaire
2216W 1-189 Installations classées industrielles, 1981-2016
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées d’industries. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 189
Métrage linéaire : 10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan