Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Jura : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement, 1910-2011

Répertoire détaillé (site Internet AD du Jura)

Versement 2286 W

Préfecture du Jura

Sommaire
Art 1-113 : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement
1910-2011

Métrage linéaire : 13,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura