Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : commissions des sites et monuments naturels, 1825-1932

Série 4 T

Préfecture du Doubs

Sommaire
4 T 47 : Sites et monuments naturels. Législation et règlementation (1906-1929)
4 T 48 : Sites et monuments naturels. Commission départementale des Sites et Monuments Naturels du Doubs. Composition, nomination des membres et renouvellement tous les 4 ans (1930-1933)
4 T 49  : Sites et monuments naturels. Commission départementale des Sites et Monuments Naturels du Doubs. Composition, nomination des membres et renouvellement tous les 4 ans (1934-1936)
4 T 50 : Sites et monuments naturels. Commission départementale des Sites et Monuments Naturels du Doubs. Composition, nomination des membres et renouvellement tous les 4 ans (1938-1939)
4 T 51 : Sites et monuments naturels. Commission départementale des Sites et Monuments Naturels du Doubs. Arrêtés de classement (1906-1931)
4 T 52 : Sites et monuments naturels. Commission départementale des Sites et Monuments Naturels du Doubs. Procès-verbaux des séances (1906-1927)
4 T 53 : Sites et monuments naturels. Commission départementale des Sites et Monuments Naturels du Doubs. Diplôme d’honneur attribué par la Société pour la protection des paysages de France (1922)
4 T 54 : Sites et monuments naturels. Protection et travaux de préservation des sites naturels du Doubs (1825-1927)
4 T 55 : Société pour la protection de la source de la Loue ou Comité de la Source de la Loue. Association (1913-1922)
4 T 55 : Société pour la protection de la source de la Loue ou Comité de la Source de la Loue. Association (1913-1922)
4 T 56 : Société pour la protection de la source de la Loue ou Comité de la Source de la Loue. Correspondance reçue par le Général Guillin, vice-président du Comité (1913-1922)
4 T 57 : Société pour la protection de la source de la Loue ou Comité de la Source de la Loue. Livre d’or des souscripteurs, carnets de souscriptions, correspondance (1913-1922)
4 T 58 : Société pour la protection de la source de la Loue ou Comité de la Source de la Loue. Documents comptables (1913-1922)
4 T 59 : Société pour la protection de la source de la Loue ou Comité de la Source de la Loue. Travaux exécutés pour l’amélioration des chemins et sentiers d’accès à la source de la Loue (1919-1922)

Métrage linéaire : 1,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs