Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaille : Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence : aménagement des eaux, 1985-2005

Versement 1188W

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
aménagement des eaux
1985-2005

Métrage linéaire
2 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de Haute-Provence


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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