Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Haute-Marne : Urbanisme, installations classées 1979-1990

Versement 1316 W

Préfecture de la Haute-Marne

Sommaire
1316 W 1-51 : Installations classées (1989-1990) ; installations classées dossiers sans suite (1987-1989) ; CDH (1988-1989) ; Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) procès-verbaux d’insalubrité, indemnisations des commissaires-enquêteurs, Plan d’occupation des sols (POS) à publiés périmés, Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE), permis de construire.
1979-1990

Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne