Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Haute-Loire : Installations classées...., 1940 - 2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Haute-Loire

Versement 1572 W

Préfecture de la Haute-Loire

Sommaire
1572 W 1-170 : Dossiers relatifs aux installations classées et carrières, à divers aménagements nécessitant des délégations de service public (DUP), déclaration d’intérêt général (DIG) ou servitudes.
Dossiers relatifs à la chasse, à la pêche et au tourisme.
Dossiers résiduels d’urbanisme, d’environnement et de contentieux
1940 - 2002

Métrage linéaire : 21,10 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Haute-Loire