Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Oise, commission départementale des sites, : 1960-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1655 W

Préfecture de l’Oise

Sommaire
1655 W 1 : Composition et fonctionnement de la commission départementale des sites (1973-1996).
1655 W 2-62 : Dossiers des projets soumis à la commission (1960-2007)

Métrage linéaire : 8,40 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise