Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Essonne : risques sanitaires et technologiques, 2007-2014

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Essonne)

Versement 2995 W

Préfecture de l’Essonne

Sommaire
2995 W 1-11 : Procès-verbaux et dossiers examinés du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) (septembre 2007 - décembre 2013 ; juin - décembre 2014)

Métrage linéaire : 1,2
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Essonne