Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1217 - 7460 ml)
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Milieux et biodiversité (421 - 3885 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (77 - 549 ml)
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Haute-Garonne (1)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 1888 W
Préfecture de Haute-Garonne
Sommaire
Art 1-12 : Décision d’ouverture de la chasse du Conseil Général de la Haute-Garonne, contrôle de la Société départementale de chasse, 1941-1954
Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne
