Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : marais , assainissements, 1806-1877

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 8 S

Sommaire
marais , assainissements
8 S 1 : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements, instructions, circulaires et correspondance générale
8 S 2 : personne
8 S 3 : écoulement des eaux
8 S 4 : terrains humides et marécageux
8 S 7-17 : dossiers par marais
8 S 18-21 : assainissement
1806-1877

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne