Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-Saint-Denis : installations et établissements classés, 1863-1985

Etat des versements de la préfecture

Versement 1322 W

Préfecture de Seine-Saint-Denis

Sommaire
Art. 1 à 300
 : installations et établissements classés, [1863]-1985

Métrage linéaire : 30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Convention de Berne concernant la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe sous l’égide du Conseil de l’Europe

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