Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (556 - 3029 ml - 3 Go)
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Développement durable - recherche (379 - 6194 ml)
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Midi-Pyrénées (5)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 7823 W
Préfecture Midi-Pyrénées
Secrétariat général aux affaires régionales
Sommaire
Art 1-161 : expertise et pilotage des programmes européens, 1989-2014
Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne
