Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Hautes-Alpes : parc des Ecrins, chasse ... , 1937-2004

Répertoire détaillé Site Internet France Archives

Versement 1509 W

Préfecture des Hautes-Alpes :

Sommaire
1509 W 1-15
Zones d’aménagement foncier d’Abriès à Serres.
Embrun. - Classement du site sous le roc : notifications aux propriétaires.
Publicité. - Contentieux avec Briançon. Règlement local de Veynes. Circulaires envoyées aux maires.
Publicité. - Réglementation départementale et infractions.
Stationnement en zone périphérique du Parc national des Écrins : études.
Parc national des Écrins. - Syndicat intercommunal pour l’étude des problèmes d’aménagement.
Zone périphérique du Parc national des Écrins. - Amélioration cynégétique : étude.
Environnement. - Réunions : correspondances, notes, rapports, exposés, textes, comptes rendus.
Sécheresse. - Réunions : notes, relevés de conclusions, bilans, correspondances, délibérations, circulaires, arrêtés, comptes rendus.
Destruction des animaux nuisibles.
Retour du loup dans les Alpes. - Mission parlementaire.
Aérodrome de Tallard. - Occupation temporaire par la Chambre de commerce et d’industrie des Hautes-Alpes. Budgets.
Plans de chasse.
Autorisations de travaux en réserves naturelles.
1937-2004

Métrage linéaire : 1,50
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives départemenalest des Hautes-Alpes