Répertoire détaillé Site Internet France Archives
Versement 1444 W
Préfecture des Hautes-Alpes :
Sommaire
1444 W 1-32 : environnement , 1973-2002
Dossiers de carrière
Enclos piscicoles et pisciculture
Certificats de capacité et autorisation d’ouverture d’animaleries
Aménagement hydroélectrique du Buëch.
Métrage linéaire : 3,20
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives départemenalest des Hautes-Alpes