Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées des Ardennes : Police des eaux, service hydraulique, 1794-1967

Versement 7S1

Ponts et chaussées des Ardennes

Sommaire
Police des eaux, service hydraulique
1794-1967

Métrage linéaire : 5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Ardennes


Par Cavalié Patrick

Il y a... 10 ans

Loi relative à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

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