Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de la Haute-Vienne : Police de l’eau, rivières, 1777-1942

Série 7 S

Ponts et chaussées de la Haute-Vienne

Sommaire
Police de l’eau, rivières, 1777-1942

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Métrage linéaire : 1,20 ml
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Haute-Vienne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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