Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de l’Isère : Rivières, ruisseaux et torrents (an VIII-1947

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère

Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)

Versement 6 S 3

Ponts et chaussées de l’Isère

Sommaire
6 S 3/1-98 : Réglementation et partage des eaux. Construction de digues. Travaux. Réclamations. Correspondances. Divers. Classement par ordre alphabétique des
cours d’eau. an VIII - 1945
6 S 3/100-106 : Service hydraulique.- Travaux divers dans les communes (classement par ordre alphabétique de commune). 1934 - 1947

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère