Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Parc national des Écrins : fonctionnement, 1973-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Hautes-Alpes)

Versement 1687 W

Parc national des Ecrins

Sommaire
Art. 1 à 28
 : fonctionnement, 1973-2004

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Hautes-Alpes


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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