Répertoire d’archives détaillé : ONF Charente-Maritime : concessions, 1936-2005

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)

Versement 3085 W

Office national des forêts Charente-Maritime

Sommaire
3085 W 1-158 : Concessions : listes, recettes ; inventaire des immeubles bâtis ; rapports d’activités ; budgets et comptabilité ; études et évaluations ; dossiers d’aménagement ; contentieux. 1936-2005

Métrage linéaire : 16
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime