Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Versement 1346 W
Direction générale de l’administration
Direction du juridique et du contentieux
Sommaire
Commission départementale des mines : dossiers de séance et procès verbaux (2014-2020).
Enquêtes publiques, autorisations d’installations classées, carrières : arrêtés (1989-1992)
Métrage linéaire : 0,4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives territoriales de la Guyane
