Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : développement économique de la forêt et du bois, 1964-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20140053

Ministère  : Agriculture
Direction générale : Forêts et affaires rurales
Sous-direction : Forêts et bois

Sommaire
Développement économique de la forêt et du bois
Art 1-28 : Instances de gestion internationales, 1970-1998.
Art 29-59 : Tutelle des organismes consultatifs forestiers, 1964-2001.
Art 60-84 : Programmes de subvention 1980-1999

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 84
Métrage linéaire : 10 ml (30 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 46 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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