Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Rhône-Alpes : arrêts de travaux miniers et renonciaitions aux concessions minères, 1819-2007

Répertoire détaillé (pdf, 633 Ko)

Versement 5852W

Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes

Sommaire
Art 1-78
 : arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières, classement par département et concession

Nombre d’articles : 78
Métrage linaire : 8,7 ml
Années : 1819-2007
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Documents à télécharger

  Répertoire détaillé

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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