Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)
Versement 1583 W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) Pays-de-la-Loire
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers de réception des véhicules de transport de matières dangereuses. Ces dossiers sont conservés au titre du certificat de réception ; ils donnent des renseignements techniques sur la construction automobile.
Mode de classement
1583 W 1-29 : dossiers de de réception des véhicules (1976-1984)
Métrage linéaire : 3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique
