Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>Risques industriels (1369)
>Pays-de-la-Loire (17)
Versement aux Archives départementales de Loire-Atlantique
Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)
Versement 1586 W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) Pays-de-la-Loire
Présentation du contenu
Ce versement concerne les mines et carrières (maladies professionnelles, accidents du travail), forages des eaux souterraines, contrôle de véhicules et transports dangereux
Mode de classement
1586 W 1-52 : Mines et carrières. - Maladies professionnelles, accidents. Eaux souterraines. Transport de matière dangereuse.- Contrôle des véhicules
1941-1995
Métrage linéaire : 4,80 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique