Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (265 - 1 600 ml)
>Risques industriels (1369)
>Franche-Comté (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)
Versement 1281 W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de Franche-Comté
Service Eau, Environnement et Forêt
Sommaire
Art 1-52 : déchets, installations classées, 1961-1988
Métrage linéaire : 4,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort