Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : Contrôle des carrières du Jura, géologie, aciéries et dépôts d’hydrocarbures. 1943-1997

Répertoire détaillé (site Internet AD du Jura)

Versement 2217 W

Direction régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement Franche-Comté
antenne du Jura.

Sommaire
Art 1-39 :
Contrôle des carrières du Jura, géologie, aciéries et dépôts d’hydrocarbures. 1943-1997

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Jura


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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