Répertoire d’archives détaillé : DREAL Pays-de-la-Loire : marais poitevin, 1974-2011

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2342 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Pays-de-la-Loire

Présentation du contenu
Ce versement concerne le marais poitevin et sa gestion par le syndicat mixte puis par l’Etat.
Mode de classement
2342 W 1-4 : statuts et labellisation du parc naturel
2342 W 5-7 : aménagement
2342 W 8-11  : mesures agro-environnementales
2342 W 12 : projets routiers
2342 W 13-22  : site Natura 2000
2342 W 23-26 : plan d’actions pour le Marais poitevin
2342 W 27-28 : études

Dates extrêmes
1974-2011
Métrage linéaire  : 2,80 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique