Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2551 - 29 101 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
>Communication et information (44 - 71 ml)
>Franche-Comté (1)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 606 Ko)
Versement 2694W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
Secrétariat général
Sommaire
2694W1-16 : administration générale : rapports d’activités, comités de direction ..., 1993-2009
2694W17-23 : dossiers opérationnels : plans départementaux d’environnement, décharges industrielles, études paysagères, 1990-2007
Nombre d’articles : 23 articles
Métrage linéaire : 2,1 ml
Dates extrêmes : 1990-2009
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine
Documents à télécharger
Répertoire détaillé