Répertoire d’archives détaillé : DREAL Basse-Normandie : installations classées, 1982-2012

Versement 2216 W

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Basse-Normandie

Sommaire
2216 W 1-55 : Dossiers des installations classées pour l’environnement (ICPE) à l’arrêt relatifs aux carrières (1941-2017).
2216 W 56-76 : Dossiers des installations classées pour l’environnement (ICPE) à l’arrêt relatifs aux exploitations du Sud de la Manche (1956-2017).
2216 W 77-98 : Dossiers des installations classées pour l’environnement (ICPE) à l’arrêt relatifs aux exploitations du Nord de la Manche (1948-2014).

Métrage linéaire : 9,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche