Répertoire d’archives détaillé DRE Ile-de-France : agence financière de bassin Seine-Normandie, 1974-1989

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales de Paris

Versement n°1722W

Direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France
Division de l’eau et des résidus urbains.

Sommaire
Art 1-5 : Comité de bassin de l’agence financière de bassin Seine-Normandie : procès-verbaux de réunion, comptes rendus d’activité, notes de présentation sur les programmes quinquennaux, 1974-1989

1722W 1 à 5
Procès-verbaux de réunion, 1979 - 1989
Annexes :
réunion associations au Sénat, 23/3/1979
installation du comité de bassin, 29/9/1980
compte rendu d’activités, 1974 - 1980
rapport du schéma d’aménagement, 1980
proposition pour un programme de barrages Seine-Normandie, 1980 - 2000
notes de présentation des IVème et Vème programmes d’intervention de l’agence de bassin Seine-Normandie, 1982 - 1986 / 1987 - 1991
GEI Oise Marne / Seine amont, 2-5/10/1981
note de blocage sur le prix de l’eau, 1982
compte rendu d’activités, 1985 - 1987 ; projets de loi de finance pour 1987 - 1989
1974 - 1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.5 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de Paris (coordonnées)