Répertoire d’archives détaillé : DRAF Poitou-Charentes : Programme LEADER II , 1994-2003

Versement 2266 W

Direction régionale de l’agriculture et de la forêt Poitou-Charentes

Sommaire
2266 W 1-2266 W 6 : Programme LEADER II (Liaison entre actions de développement de l’économie rurale) :
mise en œuvre du programme (1994-1999) ;
comités régionaux de sélection et conventions (1996-1999) ;
Gestion des programmes européens, autorisation de programme et demandes d’avances (1996-1999) ;
Soldes (1999-2003) ;
Clôture de programme (2002-2003).
1994-2003

Métrage linéaire : 0,65
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vienne